Arrêté du 26 février 2004 portant nomination à une section du Comité national de la recherche scientifique

J.O. 68 du 20 mars 2004 J.O. disponibles Alerte par mail Lois,décrets codes AdmiNet

Texte paru au JORF/LD page 05420
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Arrêté du 26 février 2004 portant nomination à une section du Comité national de la recherche scientifique

NOR : RECR0400021A

Par arrêté du ministre de la jeunesse, de l'éducation nationale et de la recherche en date du 26 février 2004, M. Tarrete (Jacques) est nommé membre de la section 31 « Hommes et milieux : évolutions, interactions » du Comité national de la recherche scientifique au titre de l'article 1er (2°) du décret no 91-178 du 18 février 1991 modifié, en remplacement et pour la durée restant à courir du mandat de M. Rigaud (Jean-Philippe).